Les arrêtés municipaux de Montagnac-Montpezat

Arrêtés permanents

Icône PDF Arrêté N°2017/36 : attribution d'une case de columbarium.

Icône PDF Arrêté N°2017/31 : inversion du sens unique de circulation dans la rue Guillaume Artistipe.

Icône PDF Arrêté N°2016/76 : autorisation de stationnement.

Icône PDF Arrêté N°2016/65 : nomination d'un régisseur et d'un régisseur suppléant pour la régie d'avance et de recettes du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF Arrêté N°2016/58 : interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°3 allant de Montpezat à Saint-Laurent du Verdon.

Icône PDF Arrêté N°2016/43 : portant interdiction de circulation et de stationnement rue de la Mairie à Montpezat.

Icône PDF Arrêté N°2016/41 : portant interdiction de circulation rue Saint Julien à Montpezat.

Icône PDF Arrêté N°2016/40 : portant modification des limites de l'agglomération sur la RD 111 et sur les voies communales n°01 et 10.

Icône PDF Arrêté N°2016/27 : délégation de fonctions et de signature.

Icône PDF Arrêté N°2016/23 portant interdiction de stationnement place du 19 mars 1962.

Icône PDF Arrêté N°2016/11 modifiant la régie d'avances et de recettes pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF Arrêté N°2016/03.

Icône PDF Arrêté N°2016/02 donnant autorisation de stationnement.

Icône PDF Arrêté N°2015/73 portant application du plan Vigipirate renforcé.

Icône PDF Arrêté N°2015/71 portant réglementation de l'aire de loisirs "Le Ferraillon".

Arrêtés temporaires

Icône PDF 09/05/2017 -> 10/05/2017 Arrêté N°2017/45 portant réglementation de la circulation voie communale de Montpezat à Saint Laurent du Verdon.

Icône PDF 10/04/2017 -> 30/05/2017 Arrêté N°2017/41 de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public dans le cadre d'interventions et de travaux d'emplois partiels sur la RD 111.

Icône PDF 10/04/2017 -> 31/10/2017 Arrêté N°2017/40 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales avec "Le café de la Colonne" à Montagnac.

Icône PDF 04/04/2017 -> 04/04/2017 Arrêté N°2017/39 : CD 111 - place de l'Horloge - déviation pendant la journée d'éducation à la sécurité routière du mardi 04 avril 2017.

Icône PDF 20/03/2017 -> 31/03/2017 Arrêté N°2017/35 portant réduction de la circulation chemin du Vallon sur une seule voie avec alternat.

Icône PDF 13/03/2017 -> 24/03/2017 Arrêté N°2017/34 relatif à l'autorisation de voirie avec occupation du domaine public communal.

Icône PDF 01/03/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/23 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de Monsieur Diêu BUI DINH.

Icône PDF 01/03/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/22 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour la SAS LA RELEVE "Le Relais de la Lavande" à Montagnac-Montpezat.

Icône PDF 13/02/2017 -> 30/06/2017 Arrêté N°2017/20 portant prolongation des arrêtés temporaires N°2016/13 et 2016/69 interdisant le stationnement Place des Transhumants.

Icône PDF 18/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/04 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de Monsieur Daniel ANTHOINE.

Icône PDF 01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/09 provisoire de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune dans le cadre d'interventions d'entretien de l'éclairage public par la régie DLVA ainsi que l'entreprise prestataire de services.

Icône PDF 01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/08 provisoire de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune dans le cadre d'interventions et de travaux de maintenance sur le réseau d'eau potable et d'assainissement par la régie eau DLVA ainsi que l'entreprise prestataire de services.

Icône PDF 01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2016/95 relatif à l'utilisation du Domaine Public Communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de monsieur Guy DE REGIBUS de Valensole.

Icône PDF 20/10/2016 -> ? Arrêté N°2016/90 portant nomination d'un régisseur et d'un régisseur suppléant pour la régie d'avance et de recettes du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 10/09/2016 -> 31/12/2016 Arrêté N°2016/69 portant prolongation de l'arrêté temporaire N°2016/13 interdisant le stationnement Place des Transhumants.

Icône PDF 07/03/2016 -> 09/09/2016 Arrêté N°2016/13 portant interdiction de stationnement place des transhumants.

Icône PDF 01/01/2016 -> 31/12/2016 Arrêté N°2015/77 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de monsieur Guy DE REGIBUS.