Les arrêtés municipaux de Montagnac-Montpezat

Arrêtés permanents

Arrêté N°2005/16 : arrêté permanent d'interdiction de stationnement.

Arrêté N°2017/47 : autorisation de stationnement.

Arrêté N°2017/36 : attribution d'une case de columbarium.

Arrêté N°2017/31 : inversion du sens unique de circulation dans la rue Guillaume Artistipe.

Arrêté N°2016/76 : autorisation de stationnement.

Arrêté N°2016/65 : nomination d'un régisseur et d'un régisseur suppléant pour la régie d'avance et de recettes du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Arrêté N°2016/58 : interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°3 allant de Montpezat à Saint-Laurent du Verdon.

Arrêté N°2016/43 : portant interdiction de circulation et de stationnement rue de la Mairie à Montpezat.

Arrêté N°2016/41 : portant interdiction de circulation rue Saint Julien à Montpezat.

Arrêté N°2016/40 : portant modification des limites de l'agglomération sur la RD 111 et sur les voies communales n°01 et 10.

Arrêté N°2016/27 : délégation de fonctions et de signature.

Arrêté N°2016/23 portant interdiction de stationnement place du 19 mars 1962.

Arrêté N°2016/11 modifiant la régie d'avances et de recettes pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Arrêté N°2016/03.

Arrêté N°2016/02 donnant autorisation de stationnement.

Arrêté N°2015/73 portant application du plan Vigipirate renforcé.

Arrêté N°2015/71 portant réglementation de l'aire de loisirs "Le Ferraillon".

Arrêtés temporaires

13/07/2017 -> 14/07/2017 Arrêté N°2017/63 portant interdiction de circulation place de la Fontaine à Montpezat pour la soirée du 13 juillet 2017 organisée par le Comité des Fêtes de Montpezat.

14/07/2017 -> 14/07/2017 Arrêté N°2017/61 portant fermeture de l'avenue de Verdun pour l'organisation d'un vide grenier.

30/06/2017 -> 03/07/2017 Arrêté N°2017/60 : CD 111 - Place de l'Horloge - Déviation pendant la journée "Poésie et chansons au pays des lavandes".

-> 31/08/2017 Arrêté N°2017/59 portant prolongation des arrêtés temporaires N°2016/13, 2016/69 et 2017/20 interdisant le stationnement place des transhumants.

28/06/2017 -> 07/07/2017 Arrêté provisoire N°2017/58 de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune dans le cadre de travaux de débroussaillement par épareuse.

09/06/2017 -> 09/10/2017 Arrêté N°2017/54 portant autorisation de voirie avec occupation du domaine public communal.

15/06/2017 -> 26/06/2017 Arrêté N°2017/46 portant interdiction de la circulation chemin du Vallon pour la réalisation de travaux sur la parcelle W 230.

09/05/2017 -> 10/05/2017 Arrêté N°2017/45 portant réglementation de la circulation voie communale de Montpezat à Saint Laurent du Verdon.

10/04/2017 -> 30/05/2017 Arrêté N°2017/41 de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public dans le cadre d'interventions et de travaux d'emplois partiels sur la RD 111.

10/04/2017 -> 31/10/2017 Arrêté N°2017/40 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales avec "Le café de la Colonne" à Montagnac.

04/04/2017 -> 04/04/2017 Arrêté N°2017/39 : CD 111 - place de l'Horloge - déviation pendant la journée d'éducation à la sécurité routière du mardi 04 avril 2017.

20/03/2017 -> 31/03/2017 Arrêté N°2017/35 portant réduction de la circulation chemin du Vallon sur une seule voie avec alternat.

13/03/2017 -> 24/03/2017 Arrêté N°2017/34 relatif à l'autorisation de voirie avec occupation du domaine public communal.

01/03/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/23 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de Monsieur Diêu BUI DINH.

01/03/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/22 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour la SAS LA RELEVE "Le Relais de la Lavande" à Montagnac-Montpezat.

13/02/2017 -> 30/06/2017 Arrêté N°2017/20 portant prolongation des arrêtés temporaires N°2016/13 et 2016/69 interdisant le stationnement Place des Transhumants.

18/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/04 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de Monsieur Daniel ANTHOINE.

01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/09 provisoire de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune dans le cadre d'interventions d'entretien de l'éclairage public par la régie DLVA ainsi que l'entreprise prestataire de services.

01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2017/08 provisoire de circulation, de stationnement et d'occupation du domaine public sur l'ensemble de la commune dans le cadre d'interventions et de travaux de maintenance sur le réseau d'eau potable et d'assainissement par la régie eau DLVA ainsi que l'entreprise prestataire de services.

01/01/2017 -> 31/12/2017 Arrêté N°2016/95 relatif à l'utilisation du Domaine Public Communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de monsieur Guy DE REGIBUS de Valensole.

20/10/2016 -> ? Arrêté N°2016/90 portant nomination d'un régisseur et d'un régisseur suppléant pour la régie d'avance et de recettes du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

10/09/2016 -> 31/12/2016 Arrêté N°2016/69 portant prolongation de l'arrêté temporaire N°2016/13 interdisant le stationnement Place des Transhumants.

07/03/2016 -> 09/09/2016 Arrêté N°2016/13 portant interdiction de stationnement place des transhumants.

01/01/2016 -> 31/12/2016 Arrêté N°2015/77 relatif à l'utilisation du domaine public communal à des fins commerciales pour le commerce ambulant de monsieur Guy DE REGIBUS.