Les décisions du Maire de Montagnac-Montpezat en 2018

Icône PDF 2018/18 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA VERIFICATION PONCTUELLE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS TECHNIQUES DE L’AIRE DE LOISIRS « LE FERRAILLON »

Icône PDF 2018/17 : RETRAIT DE LA DECISION DU MAIRE ACCORDANT UNE CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

Icône PDF 2018/16 : RETRAIT DE LA DECISION DU MAIRE CONCERNANT LE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR MISE EN CONFORMITE AUX NORMES D’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2018/15 : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC LA SARL "AQUATTITUDE"

Icône PDF 2018/14 : MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC L'ASSOCIATION L'OPPIDUM

Icône PDF 2018/13 : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC LE COMITE DES FETES DE MONTPEZAT

Icône PDF 2018/12 : DESIGNATION D’UN AVOCAT

Icône PDF 2018/11 : DESIGNATION D’UN AVOCAT

Icône PDF 2018/10 : AVENANT N° 01 AU CONTRAT D’ASSURANCE DE LA COMMUNE AVEC « SMACL ASSURANCES »

Icône PDF 2018/09 : TRAVAUX D’INVESTISSEMENT ET DE REHABILITATION DES VOIES COMMUNALES DU GROUPEMENT DE COMMANDES DU SUD VERDON : REFECTION DU CHEMIN DES FABRES

Icône PDF 2018/08 : MISE A DISPOSITION D'UN GARAGE A MONSIEUR RENE FRANCOU

Icône PDF 2018/07 : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC LE COMITE DES FETES DE MONTAGNAC

Icône PDF 2018/06 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE POLYVALENTE A L’ASSOCIATION BUDO 04

Icône PDF 2018/05 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE POUR LES TRAVAUX DE MODERNISATION DE L’ENTREE DE LA MAIRIE DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2018/04 : AVENANT N° 0001 AU CONTRAT D’ASSURANCE DE LA COMMUNE AVEC « SMACL ASSURANCES »

Icône PDF 2018/03 : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

Icône PDF 2018/02 : CONTRAT DE MAINTENANCE DU SITE INTERNET DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC – MONTPEZAT

Icône PDF 2018/01 : DELIVRANCE D’UNE CONCESSION DANS LE CIMETIERE DE MONTAGNAC
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