Les décisions du Maire de Montagnac-Montpezat en 2017

Icône PDF 2017/37 : Convention d'occupation d'un jardin familial à titre précaire et révocable.

Icône PDF 2017/36 : Convention d'occupation d'un jardin familial à titre précaire et révocable.

Icône PDF 2017/35 : Convention d'occupation d'un jardin familial à titre précaire et révocable.

Icône PDF 2017/34 : Convention d'occupation d'un jardin familial à titre précaire et révocable.

Icône PDF 2017/33 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide : avenant N°01.

Icône PDF 2017/32 : Réalisation d'un emprunt avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d'Azur pour le financement de la rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide de Montagnac-Montpezat.

Icône PDF 2017/31 : Réalisation d'un emprunt avec la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Provence Côte d'Azur pour le financement de la rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide de Montagnac-Montpezat (RETIREE).

Icône PDF 2017/30 : Délivrance d'une concession de case de columbarium.

Icône PDF 2017/29 : Mise à disposition d'un local communal avec l'association "L'Oppidum".

Icône PDF 2017/28 : Mise à disposition d'un local communal avec l'association "L'Oppidum".

Icône PDF 2017/27 : Droit de préemption.

Icône PDF 2017/26 : Avenant au contrat d'assurance de la commune avec GROUPAMA.

Icône PDF 2017/25 : Désignation d'un avocat.

Icône PDF 2017/24 : Travaux d'investissement et de réhabilitation des voies communales du groupement de commandes du Sud Verdon : réfection de la Rue Sous le Barry.

Icône PDF 2017/23 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°11.

Icône PDF 2017/22 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°10.

Icône PDF 2017/21 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°09.

Icône PDF 2017/20 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°08.

Icône PDF 2017/19 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°07.

Icône PDF 2017/18 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°06.

Icône PDF 2017/17 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°05.

Icône PDF 2017/16 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°04.

Icône PDF 2017/15 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°03B.

Icône PDF 2017/14 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°03A.

Icône PDF 2017/13 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°02.

Icône PDF 2017/12 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°01B.

Icône PDF 2017/11 : Marché à procédure adaptée pour le projet de rénovation de la cantine scolaire et de l'office de liaison froide - Lot n°01A.

Icône PDF 2017/10 : Mise à disposition d'un garage à Monsieur René FRANCOU.

Icône PDF 2017/09 : Contrat de mise à disposition d'un local communal avec le Comité des Fêtes de Montagnac.

Icône PDF 2017/08 : Délivrance d'une concession de case de colombarium.

Icône PDF 2017/07 : Contrat de cession de licence de logiciels.

Icône PDF 2017/06 : Contrat de télé-procédure CHORUS-Pro.

Icône PDF 2017/05 : Droit de préemption.

Icône PDF 2017/04 : Droit de préemption.

Icône PDF 2017/03 : Droit de préemption.

Icône PDF 2017/02 : Désignation d'un avocat.

Icône PDF 2017/01 : Droit de préemption.