Les décisions du Maire de Montagnac-Montpezat en 2019

Icône PDF 2019/10 : CONCESSION DE BAIL DE L’APPARTEMENT COMMUNAL DE MONTAGNAC-MONTPEZAT, SITUE RUE DES PUNIS
Icône PDF 2019/09 : CONVENTION DE PRÊT DU MINIBUS DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC-MONTPEZAT
Icône PDF 2019/08 : AVENANT N° 02 AU CONTRAT D’ASSURANCE DE LA COMMUNE AVEC « SMACL ASSURANCES »
Icône PDF 2019/07 : CONTRAT DE FONCTIONNEMENT INFORMATIQUE N°20190101
Icône PDF 2019/06 : DELIVRANCE D’UNE CONCESSION DANS LE CIMETIERE DE MONTAGNAC
Icône PDF 2019/05 : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE
Icône PDF 2019/04 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA VERIFICATION ANNUELLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET AUTRES DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2019/03 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE : CHOIX D’UN MAÎTRE D’OEUVRE CONCERNANT LE PROJET DE DEMOLITION D’UN BÂTIMENT MENAÇANT RUINE DANS LE CENTRE ANCIEN DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2019/02 : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

Icône PDF 2019/01 : CONTRAT DE DERATISATION ET DE DESINSECTISATION N°45012019JPC

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