Les décisions du Maire de Montagnac-Montpezat en 2019

Icône PDF 2019/19 : RECONDUCTION DU CONTRAT DE FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR L’ECOLE PRIMAIRE ET L’ALSH DE MONTAGNAC-MONTPEZAT

Icône PDF 2019/18 : MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC L'ASSOCIATION L'OPPIDUM

Icône PDF 2019/17 : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC LE COMITE DES FETES DE MONTAGNAC

Icône PDF 2019/16 : DELIVRANCE D’UNE CONCESSION DE CASE DE COLUMBARIUM

Icône PDF 2019/15 : DESIGNATION D’UN AVOCAT

Icône PDF 2019/14 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’EMBALLAGE DE GAZ AVEC LA SOCIETE AIR LIQUIDE

Icône PDF 2019/13 : CONTRAT DE MAINTENANCE DU DEFIBRILLATEUR AVEC LA SOCIETE CARDIOP

Icône PDF 2019/12 : CONTRAT DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL COMMUNAL AVEC LA SARL "AQUATTITUDE"

Icône PDF 2019/11 : CONVENTION D’INSTALLATION DE RUCHES SUR UN TERRAIN COMMUNAL

Icône PDF 2019/10 : CONCESSION DE BAIL DE L’APPARTEMENT COMMUNAL DE MONTAGNAC-MONTPEZAT, SITUE RUE DES PUNIS

Icône PDF 2019/09 : CONVENTION DE PRÊT DU MINIBUS DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC-MONTPEZAT

Icône PDF 2019/08 : AVENANT N° 02 AU CONTRAT D’ASSURANCE DE LA COMMUNE AVEC « SMACL ASSURANCES »

Icône PDF 2019/07 : CONTRAT DE FONCTIONNEMENT INFORMATIQUE N°20190101

Icône PDF 2019/06 : DELIVRANCE D’UNE CONCESSION DANS LE CIMETIERE DE MONTAGNAC

Icône PDF 2019/05 : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

Icône PDF 2019/04 : CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE POUR LA VERIFICATION ANNUELLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES ET AUTRES DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2019/03 : MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE : CHOIX D’UN MAÎTRE D’OEUVRE CONCERNANT LE PROJET DE DEMOLITION D’UN BÂTIMENT MENAÇANT RUINE DANS LE CENTRE ANCIEN DE MONTAGNAC - MONTPEZAT

Icône PDF 2019/02 : CONVENTION D’OCCUPATION D’UN JARDIN FAMILIAL A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE

Icône PDF 2019/01 : CONTRAT DE DERATISATION ET DE DESINSECTISATION N°45012019JPC

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