Les décisions du Maire de Montagnac-Montpezat en 2016

Icône PDF 2016/45 : Désignation d'un avocat.

Icône PDF 2016/44 : Contrat d'assurance des Risques Statutaires.

Icône PDF 2016/43 : Contrat de vérification annuelle des extincteurs et des BAES des bâtiments communaux.

Icône PDF 2016/42 : Retrait de la décision du Maire N°2016/36.

Icône PDF 2016/41 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/40 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/39 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/38 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/37 : Renouvellement de la convention de mise à disposition des locaux communaux pour le multi accueil "La Marelle Enchantée".

Icône PDF 2016/36 : Contrat de location d'un hangar par la commune à Monsieur Raymond METERY.

Icône PDF 2016/35 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/34 : Contrat d'assurance de la commune avec GROUPAMA.

Icône PDF 2016/33 : Contrat d'abonnemment à la carte pour la fourniture de carburant avec la société THEVENIN et DUCROT.

Icône PDF 2016/32 : Convention de mise à disposition de la salle polyvalente à l'association VOVINAM - VIET - VO- DAO.

Icône PDF 2016/31 : Travaux d'investissement et de réhabilitation des voies communales du groupement de commandes du Sud Verdon : réfection du parking sud.

Icône PDF 2016/30 : Travaux d'investissement et de réhabilitation des voies communales du groupement de commandes du Sud Verdon : réfection du chemin du Vallon.

Icône PDF 2016/29 : Convention de mise à disposition de la salle polyvalente à l'association Budo 04.

Icône PDF 2016/28 : Achat d'un véhicule d'occasion.

Icône PDF 2016/27 : Contrat d'assurance de la Commune avec Groupama.

Icône PDF 2016/26 : Marché à procédure adaptée : choix d'un bureau d'étude béton armé concernant le projet de rénovation et d'extension du réfectoire et d'un office de liaison froide.

Icône PDF 2016/25 : Marché à procédure adaptée : choix d'un bureau d'étude pour la maîtrise d'œuvre thermique et fluides concernant le projet de rénovation et d'extension du réfectoire et d'un office de liaison froide.

Icône PDF 2016/24 : Recours gracieux : désignation d'un avocat.

Icône PDF 2016/23 : Contrat de maintenance du site internet de la commune de Montagnac-Montpezat.

Icône PDF 2016/22 : Contrat d'approvisionnement et de stockage de combustible pour les bâtiments communaux.

Icône PDF 2016/21 : Recours gracieux : désignation d'un avocat.

Icône PDF 2016/20 : Contrat de prestation de service pour la vérification ponctuelle des installations et équipements techniques de l'aire de loisirs "Le Ferraillon".

Icône PDF 2016/19 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/18 : Marché à procédure adaptée concernant un mur de soutenement : projet de rénovation et d'extension du réfectoire et d'un office de liaison froide.

Icône PDF 2016/17 : Marché à procédure adaptée : choix d'un économiste concernant le projet de rénovation et d'extension du réfectoire et d'un office de liaison froide.

Icône PDF 2016/16 : Convention de mise à disposition d'emballage de gaz avec la société Air Liquide.

Icône PDF 2016/15 : Contrat de maintenance pour la climatisation des bâtiments communaux avec la SARL A2A.

Icône PDF 2016/14 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/13 : Droit de préemption.

Icône PDF 2016/12 : Marché à procédure adaptée : vérification annuelle des extincteurs et des BAES.

Icône PDF Autres décisions du maire.