Les délibérations de 2019 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 19 juillet 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/32 : REHABILITION DU BÂTIMENT SITUE CHEMIN DE MOUSTIERS : DEMANDE DE SUBVENTION

Icône PDF 2019/31 : PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ACCUEIL DES GENDARMES MOBILES EN PERIODE ESTIVALE

Icône PDF 2019/30 : MOTION DE SOUTIEN A LA TRESORERIE DE RIEZ / MOUSTIERS

Icône PDF 2019/29 : AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC HYDROELECTRIQUE DES BERGES DES RETENUES DE QUINSON – LAC DE MONTPEZAT- RESULTANT DE L’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Icône PDF 2019/28 : : ALSH « LA RABASSIERE » : DELIBERATION FIXANT LE PRIX DES SEJOURS POUR LA SAISON ESTIVALE 2019

Icône PDF 2019/27 : DESIGNATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL DE RECENSEMENT DE LA POPULATION ET FIXATION DE LA REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS

Séance du 3 juin 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/26 : COMMERCE MULTISERVICES DE MONTAGNAC-MONTPEZAT : CONVENTION ADMINISTRATIVE D'EXPLOITATION


Icône PDF 2019/25 : DELIBERATION DE PRINCIPE APPROUVANT LE PROJET DE CONVENTION CADRE DE GESTION DES BERGES DE LA RETENUE DE QUINSON


Icône PDF 2019/24 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01


Icône PDF 2019/23 : AVENANT N°2 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)


Icône PDF 2019/22 : DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL DU VERDON (PNRV)


Icône PDF 2019/21 : MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DE GESTION DU PARC NATUREL DU VERDON (PNRV)


Icône PDF 2019/20 : RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX : REPARTITION DES SIEGES COMMUNAUTAIRES DE DLVA


Icône PDF 2019/19 : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIRS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE AU BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITE


Icône PDF 2019/18 : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS DE REMPLACEMENT


Icône PDF 2019/17 : REGLEMENT INTERIEUR : ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COMMUNE DE MONTAGNAC-MONTPEZAT

Séance du 29 mars 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/16 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2019/15 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2019

Icône PDF 2019/14 : SUBVENTIONS 2019 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS

Icône PDF 2019/13 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE
L’ANNEE 2019

Icône PDF 2019/12 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018 POUR LE BUDGET COMMUNAL

Icône PDF 2019/11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Icône PDF 2019/10 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET COMMUNAL AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 26 février 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/09 : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL

Icône PDF 2019/08 : CANTINE SCOLAIRE : AVENANT AUX MODALITES DE GESTION

Icône PDF 2019/07 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE

Icône PDF 2019/06 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2019/05 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2019/04 : DLVA – ACTIONS D’INTERET COMMUNALES EN MATIERE DE POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES

Icône PDF 2019/03 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Icône PDF 2019/02 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2018

Icône PDF 2019/01 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT D’ENERGIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE (SDE 04)

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