Les délibérations de 2017 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 10 octobre 2017

Icône PDF 2017/44 : Extension et renforcement du réseau électrique de la place de l'Horloge.

Icône PDF 2017/43 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

Icône PDF 2017/42 : Actualisation du tableau des emplois.

Icône PDF 2017/41 : Convention d'Intervention Foncière avec la SAFER.

Icône PDF 2017/40 : Ordonnancement des Taxes d'Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.

Icône PDF 2017/39 : Modalités d'encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l'usage du public.

Icône PDF 2017/38 : Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public par Orange au titre de l'année 2017.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 28 août 2017

Icône PDF 2017/37 : Groupement de commandes du Sud Verdon : approbation de l'avenant N°02.

Icône PDF 2017/36 : Contrat "Natura 2000 - Bois senescent".

Icône PDF 2017/35 : Demande de subvention du "Sporting Club Riezois" au titre de l'année 2015.

Icône PDF 2017/34 : Budget de la commune : décision modificative N°01.

Icône PDF 2017/33 : Recrutement d'un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d'activité du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/32 : Création des jardins familiaux de Montagnac-Montpezat, approbation des tarifs de location, du règlement et du modèle de convention d'occupation.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 1er juin 2017

Icône PDF 2017/28 : Modification des status du Syndicat d'Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04) : siège social.

Icône PDF 2017/27 : Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant N°03.

Icône PDF 2017/26 : Modification des status de la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF 2017/25 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2017/23.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 26 avril 2017

Icône PDF 2017/24 : Réfection intérieure et extérieure de l'église Saint Pierre : demande de subvention.

Icône PDF 2017/23 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : convention administrative d'exploitation.

Icône PDF 2017/22 : Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant N°02.

Icône PDF 2017/21 : Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs "La Rabassière".

Icône PDF 2017/20 : Tarifs communaux pour l'accueil de loisirs "La Rabassière".

Icône PDF 2017/19 : Rénovation et extension du réfectoire : demande d'un fonds de concours à D.L.V.A.

Icône PDF 2017/18 : Adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées (PEFC).

Icône PDF 2017/17 : Renfort du personnel en période estivale pour les Services Techniques.

Icône PDF 2017/16 : Convention d'objectifs 2017 avec l'association multi accueil "La Marelle Enchantée".

Icône PDF 2017/15 : Convention - Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.

Icône PDF 2017/14 : Suppression et création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 21 mars 2017

Icône PDF 2017/13 : Budget unique de la commmune au titre de l'année 2017.

Icône PDF 2017/12 : Vote des Taxes Directes Locales au titre de l'année 2017.

Icône PDF 2017/11 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget de la commune.

Icône PDF 2017/10 : Approbation du compte de gestion pour le budget de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF 2017/09 : Approbation du compte administratif de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF 2017/08 : Régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et de ses adjoints.

Icône PDF 2017/07 : Avenant n°03 à la convention relative à l'organisation de l'Agence Postale Communale.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 30 janvier 2017

Icône PDF 2017/06 : Concession de bail de l'appartement communal de Montagnac-Montpezat situé rue des Punis.

Icône PDF 2017/05 : Recrutement de deux agents contractuels pour un accroissement saisonnier d'activité du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/04 : Modification du règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/03 : Tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/02 : Attribution d'une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : Monsieur Claude BOSSU.

Icône PDF 2017/01 : Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF Compte rendu de la séance.