Les délibérations de 2017 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 21 mars 2017

Icône PDF Budget unique de la commmune au titre de l'année 2017.

Icône PDF Vote des Taxes Directes Locales au titre de l'année 2017.

Icône PDF Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget de la commune.

Icône PDF Approbation du compte de gestion pour le budget de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF Approbation du compte administratif de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF Régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et de ses adjoints.

Icône PDF Avenant n°03 à la convention relative à l'organisation de l'Agence Postale Communale.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 30 janvier 2017

Icône PDF Concession de bail de l'appartement communal de Montagnac-Montpezat situé rue des Punis.

Icône PDF Recrutement de deux agents contractuels pour un accroissement saisonnier d'activité du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF Modification du règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF Tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF Attribution d'une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : Monsieur Claude BOSSU.

Icône PDF Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF Compte rendu de la séance.