Les délibérations de 2018 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 26 novembre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Séance du 22 octobre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Séance du 17 octobre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/48 : RENFORT DU PERSONNEL D’ANIMATION PENDANT LES VACANCES
D’AUTOMNE

Icône PDF 2018/47 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE
POLYVALENTE « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2018/46 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL
D’ANIMATION

Icône PDF 2018/45 : TRAVAUX COORDONNES POUR ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE
TELECOMMUNICATIONS : OPERATION SOUS MANDAT

Séance du 12 octobre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Séance du 21 septembre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF2018/44 : MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Icône PDF2018/43 : AVENANT N°02 A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

Icône PDF2018/42 : CONTRAT RELATIF A L’UTILISATION DU DISPOSITIF DE TRANSMISSION IXCHANGE

Icône PDF2018/41 : EXTENSION ET RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE DE LA PLACE DE L’HORLOGE

Icône PDF2018/40 : NOUVELLE TARIFICATION DE LA REGIE TENNIS

Icône PDF2018/39 : AVENANT A LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DLVA POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA VOIRIE COMMUNALE

Icône PDF2018/38 : AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)

Icône PDF2018/37 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE DE MONTAGNAC – MONTPEZAT

Icône PDF2018/36 : CANTINE SCOLAIRE : MODIFICATION DU MODE DE GESTION

Icône PDF2018/35 : RESILIATION DE LA CONVENTION POUR L’ETUDE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ETABLIE EN 2010

Icône PDF 2018/34 : BUDGET DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°02

Séance du 19 juin 2018

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Icône PDF 2018/23 : SUBVENTIONS 2018 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS

Icône PDF 2018/24 : CONVENTION REGLANT LA CONTRIBUTION FINANCIERE DUE PAR LA COMMUNE POUR UNE EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

Icône PDF 2018/25 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE

Icône PDF 2018/26 : DEFENSE DES FORETS CONTRE L’INCENDIE : OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT – SENSIBILISATION ET DIAGNOSTIC

Icône PDF 2018/27 : AVENANT N°01 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PÂTURAGE AVEC LE GAEC DAHL – DEL OLMO

Icône PDF 2018/28 : DEMOLITION D’UN IMMEUBLE POUR AMENAGEMENT DE LA VOIRIE : DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A D.L.V.A.

Icône PDF 2018/29 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01

Icône PDF 2018/30 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DURANCE, LUBERON, VERDON AGGLOMERATION »

Icône PDF 2018/31 : REGLEMENT EUROPEEN GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES (RGPD) : DESIGNATION D’UN DELEGUE DE LA PROTECTION DES DONNEES (DPO)

Icône PDF 2018/32 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2018/33 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »

Séance du 13 avril 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/17 : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LES PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES BOISEMENTS RIVULAIRES DU VERDON ET DE SES AFFLUENTS SUR LE BASSIN VERSANT DU VERDON

Icône PDF 2018/18 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2018/19 : ALSH « LA RABASSIERE » - CONVENTION DE STAGE

Icône PDF 2018/20 : REFECTION DE LA VOIRIE SUR LA PLACE DE L’HORLOGE :
DEMANDE DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/21 : REFECTION DE LA COUR DE L’ECOLE PRIMAIRE : DEMANDE
DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/22 : RENFORT DU PERSONNEL EN PERIODE ESTIVALE POUR
LE SERVICE D’ANIMATION

Séance du 28 mars 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/11 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2017

Icône PDF 2018/12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/13 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET DE
LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/14 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017 POUR LE BUDGET DE LA COMMUNE

Icône PDF 2018/15 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Icône PDF 2018/16 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 23 février 2018

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Icône PDF 2018/06 : Résiliation du bail de Madame SABINE OGNARD

Icône PDF 2018/07 : Avenant N°01 à la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales(CAF)

Icône PDF 2018/08 : Réfection intérieure et extérieure de l'église SAINT PIERRE : Demande de subvention

Icône PDF 2018/09 : Réfection de la cour de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/10 : Projet de schéma de cohérence territoriale révisé(SCOT)

Séance du 7 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/01 : Commerce multiservices de MONTAGNAC – MONTPEZAT : Retrait de la délibération N°2017/54

Icône PDF 2018/02 : Renouvellement du parc informatique de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/03 : Avenant à la mise en place du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Icône PDF 2018/04 : Parc naturel régional du Verdon : Modifications des statuts du syndicat mixte de gestion

Icône PDF 2018/05 : Convention - Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.

Séance du 2 février 2018

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