Les délibérations de 2018 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 13 avril 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/17 : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LES PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES BOISEMENTS RIVULAIRES DU VERDON ET DE SES AFFLUENTS SUR LE BASSIN VERSANT DU VERDON

Icône PDF 2018/18 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2018/19 : ALSH « LA RABASSIERE » - CONVENTION DE STAGE

Icône PDF 2018/20 : REFECTION DE LA VOIRIE SUR LA PLACE DE L’HORLOGE :
DEMANDE DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/21 : REFECTION DE LA COUR DE L’ECOLE PRIMAIRE : DEMANDE
DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/22 : RENFORT DU PERSONNEL EN PERIODE ESTIVALE POUR
LE SERVICE D’ANIMATION

Séance du 28 mars 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/11 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2017

Icône PDF 2018/12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/13 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET DE
LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/14 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017 POUR LE BUDGET DE LA COMMUNE

Icône PDF 2018/15 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Icône PDF 2018/16 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 23 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/06 : Résiliation du bail de Madame SABINE OGNARD

Icône PDF 2018/07 : Avenant N°01 à la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales(CAF)

Icône PDF 2018/08 : Réfection intérieure et extérieure de l'église SAINT PIERRE : Demande de subvention

Icône PDF 2018/09 : Réfection de la cour de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/10 : Projet de schéma de cohérence territoriale révisé(SCOT)

Séance du 7 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/01 : Commerce multiservices de MONTAGNAC – MONTPEZAT : Retrait de la délibération N°2017/54

Icône PDF 2018/02 : Renouvellement du parc informatique de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/03 : Avenant à la mise en place du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Icône PDF 2018/04 : Parc naturel régional du Verdon : Modifications des statuts du syndicat mixte de gestion

Icône PDF 2018/05 : Convention - Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.

Séance du 2 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

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