Les délibérations de 2017 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 18 décembre 2017

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2017/54 : Commerce ultiservices de Montagnac – Montpezat : Convention administrative d'exploitation

Icône PDF 2017/55 : Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître

Icône PDF 2017/56 : Conditions patrimoniales et financieres du transfert de terrains situés dans la zone d'activité « LES BASTIDES BLANCHES », Par la commune de Sainte Tulle

Icône PDF 2017/57 : Résiliation du bail de Madame AudreyBONTAZ, épouse MISSUD

Icône PDF 2017/58 : Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales (CAF)

Séance du 28 Novembre 2017

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2017/45 : Création d'un poste d'adjoint territorial d'animation

Icône PDF 2017/46 : Réglement intérieur du conseil municipal "jeune" du RPI Allemagne en Provence / Montagnac - Montpezat (CMJ/RPI)

Icône PDF 2017/47 : Changement d'opérateur pour la télétransmission des actes soumis au controle légalité

Icône PDF 2017/48 : Rerutement d'un agent non titulaire pour un accroissement temporaire d'activité

Icône PDF 2017/49 : Convention portant sur le financement du réseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté

Icône PDF 2017/50 : Convention de stérilisation et d'identification des chats érrants

Icône PDF 2017/51 : Contrat "Natura 2000 - Bois senescent"

Icône PDF 2017/52 : Budget de la commune : Décision modificative N°1

Icône PDF 2017/53 : Rapport sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif au titre de l'année 2016

Séance du 10 octobre 2017

Icône PDF 2017/44 : Extension et renforcement du réseau électrique de la place de l'Horloge.

Icône PDF 2017/43 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel.

Icône PDF 2017/42 : Actualisation du tableau des emplois.

Icône PDF 2017/41 : Convention d'Intervention Foncière avec la SAFER.

Icône PDF 2017/40 : Ordonnancement des Taxes d'Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.

Icône PDF 2017/39 : Modalités d'encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l'usage du public.

Icône PDF 2017/38 : Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public par Orange au titre de l'année 2017.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 28 août 2017

Icône PDF 2017/37 : Groupement de commandes du Sud Verdon : approbation de l'avenant N°02.

Icône PDF 2017/36 : Contrat "Natura 2000 - Bois senescent".

Icône PDF 2017/35 : Demande de subvention du "Sporting Club Riezois" au titre de l'année 2015.

Icône PDF 2017/34 : Budget de la commune : décision modificative N°01.

Icône PDF 2017/33 : Recrutement d'un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d'activité du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/32 : Création des jardins familiaux de Montagnac-Montpezat, approbation des tarifs de location, du règlement et du modèle de convention d'occupation.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 1er juin 2017

Icône PDF 2017/28 : Modification des status du Syndicat d'Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04) : siège social.

Icône PDF 2017/27 : Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant N°03.

Icône PDF 2017/26 : Modification des status de la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF 2017/25 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2017/23.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 26 avril 2017

Icône PDF 2017/24 : Réfection intérieure et extérieure de l'église Saint Pierre : demande de subvention.

Icône PDF 2017/23 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : convention administrative d'exploitation.

Icône PDF 2017/22 : Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant N°02.

Icône PDF 2017/21 : Modification du règlement intérieur de l'accueil de loisirs "La Rabassière".

Icône PDF 2017/20 : Tarifs communaux pour l'accueil de loisirs "La Rabassière".

Icône PDF 2017/19 : Rénovation et extension du réfectoire : demande d'un fonds de concours à D.L.V.A.

Icône PDF 2017/18 : Adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées (PEFC).

Icône PDF 2017/17 : Renfort du personnel en période estivale pour les Services Techniques.

Icône PDF 2017/16 : Convention d'objectifs 2017 avec l'association multi accueil "La Marelle Enchantée".

Icône PDF 2017/15 : Convention - Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.

Icône PDF 2017/14 : Suppression et création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 21 mars 2017

Icône PDF 2017/13 : Budget unique de la commmune au titre de l'année 2017.

Icône PDF 2017/12 : Vote des Taxes Directes Locales au titre de l'année 2017.

Icône PDF 2017/11 : Affectation des résultats de l'exercice 2016 pour le budget de la commune.

Icône PDF 2017/10 : Approbation du compte de gestion pour le budget de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF 2017/09 : Approbation du compte administratif de la commune au titre de l'année 2016.

Icône PDF 2017/08 : Régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et de ses adjoints.

Icône PDF 2017/07 : Avenant n°03 à la convention relative à l'organisation de l'Agence Postale Communale.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 30 janvier 2017

Icône PDF 2017/06 : Concession de bail de l'appartement communal de Montagnac-Montpezat situé rue des Punis.

Icône PDF 2017/05 : Recrutement de deux agents contractuels pour un accroissement saisonnier d'activité du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/04 : Modification du règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/03 : Tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière".

Icône PDF 2017/02 : Attribution d'une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : Monsieur Claude BOSSU.

Icône PDF 2017/01 : Transfert de la compétence "Plan Local d'Urbanisme" à la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF Compte rendu de la séance.