Les délibérations de 2018 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 12 octobre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Séance du 21 septembre 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF2018/44 : MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

Icône PDF2018/43 : AVENANT N°02 A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

Icône PDF2018/42 : CONTRAT RELATIF A L’UTILISATION DU DISPOSITIF DE TRANSMISSION IXCHANGE

Icône PDF2018/41 : EXTENSION ET RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE DE LA PLACE DE L’HORLOGE

Icône PDF2018/40 : NOUVELLE TARIFICATION DE LA REGIE TENNIS

Icône PDF2018/39 : AVENANT A LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DLVA POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA VOIRIE COMMUNALE

Icône PDF2018/38 : AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)

Icône PDF2018/37 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE DE MONTAGNAC – MONTPEZAT

Icône PDF2018/36 : CANTINE SCOLAIRE : MODIFICATION DU MODE DE GESTION

Icône PDF2018/35 : RESILIATION DE LA CONVENTION POUR L’ETUDE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ETABLIE EN 2010

Icône PDF 2018/34 : BUDGET DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°02

Séance du 19 juin 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/23 : SUBVENTIONS 2018 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS

Icône PDF 2018/24 : CONVENTION REGLANT LA CONTRIBUTION FINANCIERE DUE PAR LA COMMUNE POUR UNE EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE

Icône PDF 2018/25 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE

Icône PDF 2018/26 : DEFENSE DES FORETS CONTRE L’INCENDIE : OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT – SENSIBILISATION ET DIAGNOSTIC

Icône PDF 2018/27 : AVENANT N°01 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PÂTURAGE AVEC LE GAEC DAHL – DEL OLMO

Icône PDF 2018/28 : DEMOLITION D’UN IMMEUBLE POUR AMENAGEMENT DE LA VOIRIE : DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A D.L.V.A.

Icône PDF 2018/29 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01

Icône PDF 2018/30 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DURANCE, LUBERON, VERDON AGGLOMERATION »

Icône PDF 2018/31 : REGLEMENT EUROPEEN GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES (RGPD) : DESIGNATION D’UN DELEGUE DE LA PROTECTION DES DONNEES (DPO)

Icône PDF 2018/32 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2018/33 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »

Séance du 13 avril 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/17 : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LES PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES BOISEMENTS RIVULAIRES DU VERDON ET DE SES AFFLUENTS SUR LE BASSIN VERSANT DU VERDON

Icône PDF 2018/18 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2018/19 : ALSH « LA RABASSIERE » - CONVENTION DE STAGE

Icône PDF 2018/20 : REFECTION DE LA VOIRIE SUR LA PLACE DE L’HORLOGE :
DEMANDE DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/21 : REFECTION DE LA COUR DE L’ECOLE PRIMAIRE : DEMANDE
DE SUBVENTION

Icône PDF 2018/22 : RENFORT DU PERSONNEL EN PERIODE ESTIVALE POUR
LE SERVICE D’ANIMATION

Séance du 28 mars 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/11 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2017

Icône PDF 2018/12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/13 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET DE
LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017

Icône PDF 2018/14 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017 POUR LE BUDGET DE LA COMMUNE

Icône PDF 2018/15 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Icône PDF 2018/16 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 23 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/06 : Résiliation du bail de Madame SABINE OGNARD

Icône PDF 2018/07 : Avenant N°01 à la convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales(CAF)

Icône PDF 2018/08 : Réfection intérieure et extérieure de l'église SAINT PIERRE : Demande de subvention

Icône PDF 2018/09 : Réfection de la cour de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/10 : Projet de schéma de cohérence territoriale révisé(SCOT)

Séance du 7 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2018/01 : Commerce multiservices de MONTAGNAC – MONTPEZAT : Retrait de la délibération N°2017/54

Icône PDF 2018/02 : Renouvellement du parc informatique de l'école primaire : Demande de subvention

Icône PDF 2018/03 : Avenant à la mise en place du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel

Icône PDF 2018/04 : Parc naturel régional du Verdon : Modifications des statuts du syndicat mixte de gestion

Icône PDF 2018/05 : Convention - Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.

Séance du 2 février 2018

Icône PDF Compte rendu de la séance

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