Les délibérations de 2019 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 29 mars 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/16 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2019 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE »

Icône PDF 2019/15 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2019

Icône PDF 2019/14 : SUBVENTIONS 2019 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS

Icône PDF 2019/13 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE
L’ANNEE 2019

Icône PDF 2019/12 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2018 POUR LE BUDGET COMMUNAL

Icône PDF 2019/11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Icône PDF 2019/10 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET COMMUNAL AU TITRE DE L’ANNEE 2018

Séance du 26 février 2019

Icône PDF Compte rendu de la séance

Icône PDF 2019/09 : SUPPRESSION ET CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL

Icône PDF 2019/08 : CANTINE SCOLAIRE : AVENANT AUX MODALITES DE GESTION

Icône PDF 2019/07 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE

Icône PDF 2019/06 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2019/05 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE »

Icône PDF 2019/04 : DLVA – ACTIONS D’INTERET COMMUNALES EN MATIERE DE POLITIQUE LOCALE DU COMMERCE ET SOUTIEN AUX ACTIVITES COMMERCIALES

Icône PDF 2019/03 : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

Icône PDF 2019/02 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2018

Icône PDF 2019/01 : CONVENTION DE SERVITUDES AVEC LE SYNDICAT D’ENERGIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE (SDE 04)

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