Les délibérations de 2015 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 30 décembre 2015

Ordre du jour :

  • tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière" et le service de garderie,
  • centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière" : règlement intérieur,
  • centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière" : poste de coordinateur, d'ingénierie PEDT et formations à prévoir,
  • budget de la commune : décision modificative N°03,
  • adoption d'un Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programme (SDA - Ad'AP) des services de transport publics de la DLVA.
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Séance du 24 novembre 2015

Ordre du jour :

  • Déléguation de Service Public pour le commerce multiservices de la commune de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2015/58,
  • convention instituant le Projet Educatif Territorial de la commune de Montagnac-Montpezat,
  • convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant N°01,
  • transfert en pleine propriété de parcelles situées dans la zone artisanale "Les Bastides Blanches" entre la commune de Sainte Tulle et DLVA,
  • fixation des tarifs de la régie photocopie,
  • nouveau règlement de la salle polyvalente,
  • dissolution du Centre Communal d'Action Social (CCAS),
  • tarifs des concessions funéraires.
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Séance du 30 octobre 2015

Ordre du jour :

  • taxes de séjour 2016 : modification du régime de perception, des tarifs et modification des modalités de recouvrement,
  • budget de la commune : décision modificative N°02,
  • cantine scolaire : accord de principe pour verser à la commune d'Allemagne-en-Provence les frais engagés pour les repas des élèves demi-pensionnaires de Montagnac-Montpezat scolarisés sur cette commune,
  • liquidation du SIVOM du Bas Verdon : dernière contribution à verser,
  • enfouissement des lignes téléphoniques sous le Chemin du Vallon : convention pour le génie civil Orange,
  • ordonnancement des Taxes d'Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune,
  • revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public par France Telecom / Orange, au titre de l'année 2015,
  • modification du règlement intérieur de la cantine scolaire de Montagnac-Montpezat.
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Séance du 30 septembre 2015

Ordre du jour :

  • agenda d'accessibilité programme (Ad'AP),
  • forêt communale : distraction du régime forestier,
  • aire de loisirs "Le Ferraillon" : règlement d'utilisation,
  • budget de la commune : décision modificative N°01,
  • adhésion de la commune de Montagnac-Montpezat au syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon au titre de la compétence "gestion globale du grand cycle de l'eau",
  • modification des status du syndicat mixte de gestion du parc naturel régional du Verdon,
  • syndicat intercommunal d'exploitation de la fourrière de Vallongues : retrait de la commune de Mallemoisson,
  • convention de déneigement des voies communales,
  • subvention exceptionnelle pour le Comité des Fêtes de Montagnac,
  • subvention pour l'association "Oppidum" au titre de l'année 2015,
  • subvention exceptionnelle pour l'association "La marelle enchantée",
  • renouvellement de la convention simplifiée de délégation de service public pour le commerce multiservices de la commune de Montagnac-Montpezat.
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Séance du 03 juillet 2015

Ordre du jour :

  • tarifs d'ouverture du centre de loisirs sans hébergement "La Rabassière",
  • confortement de l'église Saint Julien à Montpezat : application des pénalités de retard.
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Séance du 19 juin 2015

Icône PDF Réhabilitation dans le cimetière de Montpezat : demande de subvention à l'Etat.

Icône PDF Subvention pour le Comité des Fêtes de Montpezat.

Icône PDF Convention de stérilisation et d'identification des chats errants.

Icône PDF Transfert d'un terrain situé dans la Zone Industrielle Saint Maurice, entre la Commune de Manosque et DLVA.

Icône PDF DLVA : rapport complémentaire de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Icône PDF Convention cadre de partenariat pour la formation avec le CNFPT.

Icône PDF Approbation de l'avenant à la convention d'adhésion au Service Intercommunal de Médecine Professionnelle (SIMPro).

Icône PDF Convention d'objectifs 2015 avec l'association multi accueil "La Marelle Echantée".

Icône PDF Convention entre la Commune de Montagnac-Montpezat et le SDE 04 pour l'enfouissement HT et BT sur le Chemin du Vallon (partie sud du village).

Séance du 25 mai 2015

Icône PDF Subvention pour le Comité des Fêtes de Montagnac.

Icône PDF Recrutement d'un agent non tituaire pour un accroissement temporaire d'activité.

Icône PDF Création d'un centre de loisirs sans hébergement.

Icône PDF Convention relative à l'organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs pour l'école primaire.

Icône PDF Renfort du personnel technique en période estivale.

Icône PDF Convention pour l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme entre la Commune et D.L.V.A.

Icône PDF Création d'une variante au GR4 entre Moustiers-Sainte-Marie et Gréoux les Bains : demande de financement des sentiers de randonnées auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence.

Icône PDF Convention de partenariat : espace VTT Verdon Provence.

Séance du 24 avril 2015

Icône PDF Recrutement d'un agent non titulaire pour un accroissement d'activité.

Icône PDF Budget unique de la Commune au titre de l'année 2015.

Icône PDF Vote des taxes directes locales au titre de l'année 2015.

Icône PDF Affectation des résultats de l'exercice 2014 pour le budget de la Commune.

Icône PDF Transfert du solde des résultats 2012 à la Communauté d'Agglomération "Durance, Lubéron, Verdon Agglomération".

Icône PDF Approbation des comptes de gestion pour les budgets Commune et C.C.A.S au titre de l'année 2014.

Icône PDF Approbation du compte administratif de la Commune au titre de l'année 2014.

Icône PDF Désignation des membres de la commission communale des impôts directs.

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Séance du 10 avril 2015

Icône PDF Désignation d'un conseiller en charge de la défense.

Icône PDF Désignation d'un référent "grippe aviaire".

Icône PDF Commission : communication.

Icône PDF Commission du personnel.

Icône PDF Commission : fêtes, loisirs et sports.

Icône PDF Commission : parc, matériel, atelier.

Icône PDF Commission : finances.

Icône PDF Commission : relations avec les associations.

Icône PDF Commission : crêche, école, jeunes.

Icône PDF Commission : urbanisme, voirie, foncier et environnement.

Icône PDF Création des commissions communales.

Icône PDF Durée d'amortissement des subventions d'équipement et des documents d'urbanisme.

Icône PDF Renouvellement de la commission d'appel d'offres.

Icône PDF Délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil Municipal.

Icône PDF Elections des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon.

Icône PDF Elections des délégués au SIVOM d'amenée d'eau du plateau de Valensole.

Icône PDF Elections des délégués au Syndicat intercommunal d'exploitation de la fourrière-refuge de Vallongues.

Icône PDF Elections des délégués au Syndicat D'Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04).

Icône PDF Régime indemnitaire du Maire, du Maire Délégué et de ses adjoints.

Icône PDF Compte rendu de la séance.