Les délibérations de 2016 de la mairie de Montagnac-Montpezat

Séance du 19 décembre 2016

Icône PDF Travaux de voirie dans la rue sous le Barry : demande de subvention.

Icône PDF Plan de formation pour les années 2016, 2017 et 2018.

Icône PDF Résiliation du bail de Madame Laetitia CAZZOLA.

Icône PDF Convention relative aux festivités de fin d'année du R.P.I : Allemagne en Provence / Montagnac-Montpezat.

Icône PDF Convention relative aux fournitures et sorties scolaires des classes du R.P.I : Allemagne en Provence / Montagnac-Montpezat.

Icône PDF Rapport 2016 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT).

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 30 novembre 2016

Icône PDF Convention pluriannuelle de pâturage communal avec le GAEC DALH - DEL OLMO.

Icône PDF Achat de mobilier concernant la rénovation et l'extension d'un réfectoire : demande de subvention.

Icône PDF Avenant MSA au Contrat Enfance Jeunesse au titre des années 2016, 2017 et 2018.

Icône PDF Acquisition des parcelles n°80 et 84 - section E - appartenant aux consorts DIE.

Icône PDF Rapports sur le prix et la qualité des services de l'eau potable et de l'assainissement collectif et non collectif au titre de l'année 2015.

Icône PDF Concession de bail de l'appartement communal de Montagnac-Montpezat situé Place de l'Horloge.

Icône PDF Résiliation du bail de Madame Sandra MOLLET.

Icône PDF Ordonnancement des Taxes d'Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 5 octobre 2016

Icône PDF Modalités d'encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l'usage du public.

Icône PDF Revalorisation de la redevance d'occupation du domaine public par France Telecom / Orange au titre de l'année 2016.

Icône PDF Epicerie de Montagnac-Montpezat : résiliation anticipée de la convention simplifiée de Délégation de Service Public.

Icône PDF Recrutement d'un agent non titulaire pour un accroissement saisonnier d'activité.

Icône PDF Programmme d'aménagement forestier 2016-2035 élaboré avec l'Office National des Forêts.

Icône PDF Convention avec le S.D.I.S pour l'organisation et la prise en charge des renforts sapeurs-pompiers volontaires saisonniers.

Icône PDF Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente "La Rabassière".

Icône PDF Convention relative à l'instruction des demandes d'autorisation en matière d'urbanisme : approbation de l'avenant n°02.

Icône PDF Budget de la Commune : décision modificative n°02.

Icône PDF Projet de Schéma de Cohérence Territoriale révisé (SCOT).

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 27 mai 2016

Icône PDF Conventions simplifiées de formation professionnelle avec la Ligue de l'Enseignement des Alpes de Haute Provence - FOL 04.

Icône PDF Mise aux normes d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite pour l'école primaire : demande de subvention à la Région.

Icône PDF Convention simplifiée de Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : choix d'un(e) nouvel(le) exploitant(e).

Icône PDF Avis sur le schéma de mutualisation de la communauté d'agglomération "Durance, Lubéron, Verdon agglomération".

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 29 avril 2016

Icône PDF Election des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV).

Icône PDF Election des délégués au Sivom d'amenée d'eau du plateau de Valensole.

Icône PDF Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de la Commune de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2016/06.

Icône PDF Convention d'objectifs 2016 avec l'association muti accueil "La Marelle Enchantée".

Icône PDF Budget de la Commune : décision modificative N°01.

Icône PDF Convention avec le SDIS pour l'organisation et la prise en charge des renforts sapeurs-pompiers volontaires saisonniers.

Icône PDF Compte rendu de la séance.

Séance du 9 mars 2016

Icône PDF Création d'un poste de technicien territorial.

Icône PDF Renfort du personnel en période estivale pour les services techniques et d'animation.

Icône PDF Mise en cohérence de la signalisation à l'entrée d'agglomération.

Icône PDF Adhésion à la convention de mise à disposition d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection par le Centre de Gestion des Alpes de Haute Provence.

Icône PDF Constitution d'un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de voirie.

Icône PDF Convention simplifiée de Délégation de Service Public pour le commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : choix d'un(e) nouvel(le) exploitant(e).

Icône PDF Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) 2015 - 2018.

Icône PDF Compte rendu de la séance.