2023 – 2022 – 2021 – 2020 – 2019 – 2018 – 2017 – 2016 – 2015 – 2014
Délibérations
Séance du 14 décembre 2018
Compte rendu de la séance 2018/57 : ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME : PRESENTATION ET DEBAT SUR LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (P.A.D.D.) 2018/56 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE » 2018/55 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE » 2018/54 : DEVELOPPEMENT DE L’INNOVATION NUMERIQUE A L’ECOLE PRIMAIRE : DEMANDE DE SUBVENTION 2018/53 : BUDGET DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°03
Séance du 26 novembre 2018
Compte rendu de la séance 2018/52 : CREATION D’UN CONTRAT D’ENGAGEMENT EDUCATIF POUR LE CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « LA RABASSIERE 2018/51 : JVS MAIRISTEM : AVENANT AU CONTRAT HVOL 2018/50 : ORDONNANCEMENT DES TAXES D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES AUX LOCATAIRES DE LA COMMUNE 2018/49 : REVALORISATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR ORANGE, AU TITRE DE L’ANNEE 2018
Séance du 22 octobre 2018
Séance du 17 octobre 2018
Compte rendu de la séance 2018/48 : RENFORT DU PERSONNEL D’ANIMATION PENDANT LES VACANCES
D’AUTOMNE 2018/47 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA SALLE
POLYVALENTE « LA RABASSIERE » 2018/46 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL
D’ANIMATION 2018/45 : TRAVAUX COORDONNES POUR ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE
TELECOMMUNICATIONS : OPERATION SOUS MANDAT
Séance du 12 octobre 2018
Séance du 21 septembre 2018
Compte rendu de la séance2018/44 : MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)2018/43 : AVENANT N°02 A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL2018/42 : CONTRAT RELATIF A L’UTILISATION DU DISPOSITIF DE TRANSMISSION IXCHANGE2018/41 : EXTENSION ET RENFORCEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE DE LA PLACE DE L’HORLOGE2018/40 : NOUVELLE TARIFICATION DE LA REGIE TENNIS2018/39 : AVENANT A LA CONVENTION D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS DLVA POUR DES TRAVAUX DE REFECTION DE LA VOIRIE COMMUNALE2018/38 : AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF)2018/37 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CANTINE SCOLAIRE DE MONTAGNAC – MONTPEZAT2018/36 : CANTINE SCOLAIRE : MODIFICATION DU MODE DE GESTION2018/35 : RESILIATION DE LA CONVENTION POUR L’ETUDE DE LA REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME ETABLIE EN 2010 2018/34 : BUDGET DE LA COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°02
Séance du 19 juin 2018
Compte rendu de la séance 2018/23 : SUBVENTIONS 2018 ACCORDEES AUX ASSOCIATIONS 2018/24 : CONVENTION REGLANT LA CONTRIBUTION FINANCIERE DUE PAR LA COMMUNE POUR UNE EXTENSION DU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE 2018/25 : ALSH « LA RABASSIERE » : CONVENTIONS DE STAGE 2018/26 : DEFENSE DES FORETS CONTRE L’INCENDIE : OBLIGATIONS LEGALES DE DEBROUSSAILLEMENT – SENSIBILISATION ET DIAGNOSTIC 2018/27 : AVENANT N°01 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PÂTURAGE AVEC LE GAEC DAHL – DEL OLMO 2018/28 : DEMOLITION D’UN IMMEUBLE POUR AMENAGEMENT DE LA VOIRIE : DEMANDE D’UN FONDS DE CONCOURS A D.L.V.A. 2018/29 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01 2018/30 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DURANCE, LUBERON, VERDON AGGLOMERATION » 2018/31 : REGLEMENT EUROPEEN GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES (RGPD) : DESIGNATION D’UN DELEGUE DE LA PROTECTION DES DONNEES (DPO) 2018/32 : TARIFS COMMUNAUX POUR L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE » 2018/33 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS « LA RABASSIERE »
Séance du 13 avril 2018
Compte rendu de la séance 2018/17 : AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE PORTANT SUR LES PROGRAMMES PLURIANNUELS DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES BOISEMENTS RIVULAIRES DU VERDON ET DE SES AFFLUENTS SUR LE BASSIN VERSANT DU VERDON 2018/18 : CONVENTION D’OBJECTIFS 2018 AVEC L’ASSOCIATION MULTI
ACCUEIL « LA MARELLE ENCHANTEE » 2018/19 : ALSH « LA RABASSIERE » – CONVENTION DE STAGE 2018/20 : REFECTION DE LA VOIRIE SUR LA PLACE DE L’HORLOGE :
DEMANDE DE SUBVENTION 2018/21 : REFECTION DE LA COUR DE L’ECOLE PRIMAIRE : DEMANDE
DE SUBVENTION 2018/22 : RENFORT DU PERSONNEL EN PERIODE ESTIVALE POUR
LE SERVICE D’ANIMATION
Séance du 28 mars 2018
Compte rendu de la séance 2018/11 : APPROBATION DES RESTES A REALISER 2017 2018/12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017 2018/13 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET DE
LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2017 2018/14 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2017 POUR LE BUDGET DE LA COMMUNE 2018/15 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2018 2018/16 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2018
Séance du 23 février 2018
Compte rendu de la séance 2018/06 : Résiliation du bail de Madame SABINE OGNARD 2018/07 : Avenant N°01 à la convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales(CAF) 2018/08 : Réfection intérieure et extérieure de l’église SAINT PIERRE : Demande de subvention 2018/09 : Réfection de la cour de l’école primaire : Demande de subvention 2018/10 : Projet de schéma de cohérence territoriale révisé(SCOT)
Séance du 7 février 2018
Compte rendu de la séance 2018/01 : Commerce multiservices de MONTAGNAC – MONTPEZAT : Retrait de la délibération N°2017/54 2018/02 : Renouvellement du parc informatique de l’école primaire : Demande de subvention 2018/03 : Avenant à la mise en place du régime indémnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel 2018/04 : Parc naturel régional du Verdon : Modifications des statuts du syndicat mixte de gestion 2018/05 : Convention – Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.
Séance du 2 février 2018