Délibérations 2020

2023 – 2022 – 2021 – 2020 – 2019 – 2018 – 2017 – 2016 – 2015 – 2014

Délibérations

Séance du 28 décembre 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/65 : TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT BLEU, PLACE DE L’HORLOGE. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR

Séance du 11 décembre 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/64 : DECISION MODIFCATIVE N°3

N° 2020/63 : PNVR : PROJET DE RENOVATION DE LA CHAPELLE ST CHRISTOPHE

N° 2020/62 : ADHESION AU CNAS

N° 2020/61 : CONVENTION RELATIVE AUX FRAIS SCOLAIRES

N° 2020/60 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNAL DU LOGEMENT DE LA DLVA

N° 2020/59 : CONVENTION DE MUTUALISATION DE SERVICES D’ATSEM D’ALLEMAGNE EN PROVENCE

N° 2020/58 : CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF

N° 2020/57 : REGLEMENT INTERIEUR DU MARCHE AUX TRUFFES 2020

Séance du 23 novembre 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/56 : INTEGRATION DE SENTIER DE RANDONNEES AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNEE

N° 2020/55 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT : “LA RABASSIERE”

N° 2020/54 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°2

N° 2020/53 : RENOUVELLEMENT CONVENTIONS RELATIVES A L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATIONS D’URBANISME AVEC LA DLVA

N° 2020/52 : TRANSFERT DE COMPETENCE PLU A LA DLVA

N° 2020/51 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL Mme Martine GRECO

N° 2020/50 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL Mme Martine GRECO

N° 2020/49 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL M. Henry COSENZA

N° 2020/48 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL M. François GRECO

N° 2020/47 : RETRAIT DES DELIBERATIONS N°2020-35 N°2020-36 N°2020-37 N°2020-45 portant sur la protection fonctionnelle des élus

Séance du 26 octobre 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/46 : CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES

N° 2020/45 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL Mme Martine GRECO

N° 2020/44 : COMMISSION CONSULTATIVE DE MONTPEZAT : DESIGNATION DE SES DEUX MEMBRES

N° 2020/43 : GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE VOIRIE

N° 2020/42 : ADHESION AU SERVICE INTERCOMMUNAL DE PAIES INFORMATISEES DU CENTRE DE GESTION 04

N° 2020/41 : MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL

Séance du 03 octobre 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/40 : DEMANDE DE SUBVENTION

N° 2020/39 : DEMANDE DE SUBVENTION

N° 2020/38 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS A LA CLECT

N° 2020/37 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL M. Henry COSENZA

N° 2020/36 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL Mme Martine GRECO

N° 2020/35 : DEMANDE DE MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONELLE POUR UN ELU COMMUNAL M. François GRECO

N° 2020/34 : COMMERCE MULTISERVICES DE MONTAGNAC A MONTPEZAT : CONVENTION ADMINISTRATIVE D’EXPLOITATION

Séance du 10 juillet 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/33 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

N° 2020/32 : PROCES VERBAL DE LA DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE LEURS SUPPLEANTS EN VUE DE L’ELECTION DES SENATEURS

Séance du 2 juillet 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/31 : BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°01

N° 2020/30 : DELIBERATION DE PRINCIPE AUTORISANT LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE

N° 2020/29 : CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE SECRETAIRE DE MAIRIE

N° 2020/28 : COMMERCE MULTISERVICES DE MONTAGNAC A MONTPEZAT : CONVENTION ADMINISTRATIVE D’EXPLOITATION

Séance du 4 juin 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/27 : RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRE

N° 2020/26 : COMMISSION SOLIDARITE CITOYENNE

N° 2020/25 : COMMISSION : COMMUNICATION

N° 2020/24 : COMMISSION : FÊTES, LOISIRS ET SPORTS

N° 2020/23 : COMMISSION : PARC AUTO, MATERIEL, ATELIER

N° 2020/22 : COMMISSION DES FINANCES

N° 2020/21 : COMMISSION : RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS ET LES COMMERCANTS

N° 2020/20 : COMMISSION : ENFANCE JEUNESSE

N° 2020/19 : COMMISSION : ENVIRONNEMENT

N° 2020/18 : COMMISSION : URBANISME, VOIRIE ET FONCIER

N° 2020/17 : CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES

N° 2020/16 : ELECTION DES DELEGUES AU PARC NATUREL REGIONAL DU VERDON

N° 2020/15 : ELECTION DES DELEGUES AU SIVOM D’AMENEE D’EAU DU PLATEAU DE VALENSOLE

N° 2020/14 : ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’EXPLOITATION DE LA FOURRIERE DE VALLONGUES

N° 2020/13 : ELECTION DES DELEGUES AU SYNDICAT D’ENERGIE DES ALPES DE HAUTE PROVENCE

N° 2020/12 : DELEGATIONS CONSENTIES A MONSIEUR LE MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

N° 2020/11 : REGIME INDEMNITAIRE DU MAIRE, DU MAIRE DELEGUE ET DES ADJOINTS

Séance du 25 mai 2020

 Compte rendu de la séance

N° 2020/10 : DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE DE LA COMMUNE

Séance du 21 mars 2020

 Compte rendu de la séance

Séance du 02 mars 2020

 Compte rendu de la séance
 N° 2020/09 : BUDGET UNIQUE DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2020
 N° 2020/08 : VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES AU TITRE DE L’ANNEE 2020
 N° 2020/07 : AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2019 POUR LE BUDGET COMMUNAL
 N° 2020/06 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE AU TITRE DE L’ANNEE 2019
 N° 2020/05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION POUR LE BUDGET COMMUNAL AU TITRE DE L’ANNEE 2019
 N° 2020/04 : CONVENTION RELATIVE A L’ORGANISATION DE MESURES DE RESPONSABILISATION AVEC LE COLLEGE DE RIEZ
 N° 2020/03 : CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022 (CEJ)
 N° 2020/02 : VENTE DE LA PARCELLE SECTION E N°404 A MONSIEUR ROBERT MEYNARD
 N° 2020/01 : VENTE DE LA PARCELLE SECTION 131 D N°83 A LA SCI RUE DE L’EGLISE