2023 – 2022 – 2021 – 2020 – 2019 – 2018 – 2017 – 2016 – 2015 – 2014
Délibérations
Séance du 22 décembre 2014
Réfection de la toiture et des façades du bâtiment Mairie : demande de subvention.
Aménagement de la Place de l’Horloge : demande de subvention à la Région au titre du Programme d’Aménagement Solidaire.
Parc informatique de l’école primaire : demande de subvention pour de nouvelles acquisitions.
Recrutement d’agents contractuels de remplacement.
Recensement de la population 2015 : fixation de la rémunération des agents recenseurs.
Concession de bail de l’appartement communal de Montagnac-Montpezat , situé au-dessus de l’Agence Postale Communale.
Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : madame Mireille ESPITALLIER.
Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : madame Eliane PAILLAS.
Résiliation du marché pour le confortement de l’église St Julien à Montpezat.
Cantine scolaire : modification du mode de gestion.
Admission en non valeur et créances éteintes.
Convention de mise à disposition de personnel pour une durée déterminée avec le groupement d’employeurs “Objectif Plus Emploi”.
Séance du 27 novembre 2014
Ordre du jour :
- convention simplifiée de formation professionnelle avec la Ligue de l’Enseignement des Alpes de Haute Provence – FOL 04,
- renouvellement du parc informatique de l’école primaire : demande de subvention,
- avenant à la convention de suivi de la mission “Enfance Jeunesse” avec le groupement d’employeurs “Objectif Plus Emploi”,
- participation de la Commune à la protection sociale complémentaire des employés de mairie,
- recensement INSEE pour 2015,
- budget Commune : décision modificative N°04.
Compte rendu de la séance. Délibérations.
Séance du 27 octobre 2014
Ordre du jour :
- règlement intérieur de la cantine scolaire de Montagnac-Montpezat,
- convention avec la mairie d’Allemagne en Provence pour la cantine scolaire,
- rénovation et extension du réfectoire : demande de subventions,
- toilettes sèches : demande de subventions,
- épicerie de Montagnac-Montpezat : choix d’un(e) nouvel(le) exploitant(e),
- rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable et de l’assainissement au titre de l’année 2013,
- convention de mise à disposition de locaux communaux pour l’association L’Oppidum,
- ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune,
- revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par France Telecom au titre de l’année 2014.
Séance du 3 octobre 2014
Ordre du jour :
- budget commune : décision modificative N°03,
- épicerie de Montagnac-Montpezat : recours à une procédure simplifiée de Délégation de Service Public,
- bail à ferme avec M. Julien MERCIER,
- bail à ferme avec la SCEA Le Collet,
- convention d’intervention foncière avec la SAFER.
Compte rendu de la séance. Délibérations.
Séance du 22 août 2014
Ordre du jour :
- convention pour le Projet Educatif Territorial du RPI Allemagne en Provence / Montagnac-Montezat,
- convention d’objectifs avec l’association “Tartavel et Verdon”,
- budget commune : décision modificative N°02,
- modification de la durée hebdomadaire du poste d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe créé le 1er août 2010,
- formation de l’agent intervenant dans le cadre des accueils périscolaires inscrits dans le PEDT : demande de subventions à la DRJSCS.
Séance du 20 juin 2014
Ordre du jour :
- subventions exceptionnelles 2014 pour l’association de chasse de Montagnac-Montpezat et l’association “Lou Colostro”,
- budget commune : décision modificative N°01,
- aménagement des entrées et des coeurs des village de Montagnac-Montpezat : demande de subvention à la Région au titre du Programme d’Aménagement Solidaire (PAS),
- délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil,
- travaux de réfection et de renforcement de la route de la Rabasse : demande de subvention au Département au titre des amendes de police,
- convention d’intervention foncière entre DLVA, la SAFER et les communes membres,
- transfert des biens immeubles du lotissement “Le Dauphiné” zone d’activité “Les Bastides Blanches” entre la commune de Sainte Tulle et DLVA,
- concession de bail de l’appartement communal de Montpezat,
- DLVA : désignation des délégués pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT).
Séance du 19 mai 2014
Ordre du jour :
- renouvellement de la commission d’appel d’offres,
- désignation des membres de la commission communale des impôts directs,
- convention d’objectif 2014, liée au Contrat Enfance Jeunesse avec l’association multi accueil “La Marelle Enchantée”,
- renfort du personnel technique en période estivale,
- DLVA : rapport complémentaire de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées,
- acquisition d’un véhicule : demande de subvention à la Région au titre du Fonds de Solidarité Locale 2014 (FSL 2014).
Compte rendu de la séance. Délibérations.
Séance du 18 avril 2014
Ordre du jour :
- approbation du compte administratif de la Commune au titre de l’année 2013,
- approbation des comptes de gestion pour les budgets : Commune et CCAS au titre de l’année 2013,
- affectation des résultats de l’exercice 2013 pour le budget de la Commune,
- vote des Taxes Directes Locales au titre de l’année 2014,
- budget unique de la Commune au titre de l’année 2014,
- régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et des adjoints,
- élections des délégués au Syndicat D’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04),
- élections des délégués au Syndicat intercommunal d’exploitation de la fourrière-refuge de Vallongues,
- élections des délégués au Sivom d’amenée d’eau du plateau de Valensole,
- élections des délégués au Parc Naturel Régional du Verdon (PNRV),
- délégations consenties à monsieur le Maire par le Conseil Municipal,
- création des commissions communales,
- commission : urbanisme, voirie, foncier et environnement,
- commission : crêche, école, jeunes,
- commission : relations avec les associations,
- commission finances,
- commission : parc, matériel, atelier,
- commission : fêtes, loisirs et sports,
- commission du personnel,
- désignation d’un conseiller en charge de la défense,
- désignation d’un référent “grippe aviaire”,
- résiliation du bail de madame Françoise GOVI.
Compte rendu de la séance. Délibérations.
Séance du 29 mars 2014
Ordre du jour :
- détermination du nombre d’Adjoints au Maire de la Commune.