2023 – 2022 – 2021 – 2020 – 2019 – 2018 – 2017 – 2016 – 2015 – 2014
Délibérations
Séance du 18 décembre 2017
Compte rendu de la séance
2017/54 : Commerce ultiservices de Montagnac – Montpezat : Convention administrative d’exploitation
2017/55 : Incorporation dans le domaine communal de biens sans maître
2017/56 : Conditions patrimoniales et financieres du transfert de terrains situés dans la zone d’activité « LES BASTIDES BLANCHES », Par la commune de Sainte Tulle
2017/57 : Résiliation du bail de Madame AudreyBONTAZ, épouse MISSUD
2017/58 : Convention d’objectifs et de financement avec la caisse d’allocations familiales (CAF)
Séance du 28 Novembre 2017
Compte rendu de la séance
2017/45 : Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation
2017/46 : Réglement intérieur du conseil municipal “jeune” du RPI Allemagne en Provence / Montagnac – Montpezat (CMJ/RPI)
2017/47 : Changement d’opérateur pour la télétransmission des actes soumis au controle légalité
2017/48 : Rerutement d’un agent non titulaire pour un accroissement temporaire d’activité
2017/49 : Convention portant sur le financement du réseau d’aide spécialisée aux élèves en difficulté
2017/50 : Convention de stérilisation et d’identification des chats érrants
2017/51 : Contrat “Natura 2000 – Bois senescent”
2017/52 : Budget de la commune : Décision modificative N°1
2017/53 : Rapport sur le prix et la qualité des services de l’eau potable et de l’assainissement collectif et non collectif au titre de l’année 2016
Séance du 10 octobre 2017
2017/44 : Extension et renforcement du réseau électrique de la place de l’Horloge.
2017/43 : Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
2017/42 : Actualisation du tableau des emplois.
2017/41 : Convention d’Intervention Foncière avec la SAFER.
2017/40 : Ordonnancement des Taxes d’Enlèvement des Ordures Ménagères aux locataires de la commune.
2017/39 : Modalités d’encaissement des recettes du photocopieur avec monnayeur à l’usage du public.
2017/38 : Revalorisation de la redevance d’occupation du domaine public par Orange au titre de l’année 2017.
Compte rendu de la séance.
Séance du 5 octobre 2017
Séance du 28 août 2017
2017/37 : Groupement de commandes du Sud Verdon : approbation de l’avenant N°02.
2017/36 : Contrat “Natura 2000 – Bois senescent”.
2017/35 : Demande de subvention du “Sporting Club Riezois” au titre de l’année 2015.
2017/34 : Budget de la commune : décision modificative N°01.
2017/33 : Recrutement d’un agent contractuel pour un accroissement saisonnier d’activité du centre de loisirs sans hébergement “La Rabassière”.
2017/32 : Création des jardins familiaux de Montagnac-Montpezat, approbation des tarifs de location, du règlement et du modèle de convention d’occupation.
Compte rendu de la séance.
Séance du 3 juillet 2017
2017/31 : Rythmes scolaires : retour à la semaine des 4 jours pour la rentrée 2017.
Compte rendu de la séance.
Séance du 15 juin 2017
2017/30 : Création d’un Conseil Municipal “Jeunes”.
2017/29 : Professionnalisation du personnel : approbation du projet et demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales des Alpes de Haute Provence (CAF04).
Compte rendu de la séance.
Séance du 1er juin 2017
2017/28 : Modification des status du Syndicat d’Energie des Alpes de Haute Provence (SDE 04) : siège social.
2017/27 : Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant N°03.
2017/26 : Modification des status de la communauté d’agglomération “Durance, Lubéron, Verdon Agglomération”.
2017/25 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : retrait de la délibération N°2017/23.
Compte rendu de la séance.
Séance du 26 avril 2017
2017/24 : Réfection intérieure et extérieure de l’église Saint Pierre : demande de subvention.
2017/23 : Commerce multiservices de Montagnac-Montpezat : convention administrative d’exploitation.
2017/22 : Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation en matière d’urbanisme : approbation de l’avenant N°02.
2017/21 : Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs “La Rabassière”.
2017/20 : Tarifs communaux pour l’accueil de loisirs “La Rabassière”.
2017/19 : Rénovation et extension du réfectoire : demande d’un fonds de concours à D.L.V.A.
2017/18 : Adhésion au Programme Européen des Forêts Certifiées (PEFC).
2017/17 : Renfort du personnel en période estivale pour les Services Techniques.
2017/16 : Convention d’objectifs 2017 avec l’association multi accueil “La Marelle Enchantée”.
2017/15 : Convention – Cadre de partenariat pour la formation avec le C.N.F.P.T.
2017/14 : Suppression et création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial.
Compte rendu de la séance.
Séance du 21 mars 2017
2017/13 : Budget unique de la commmune au titre de l’année 2017.
2017/12 : Vote des Taxes Directes Locales au titre de l’année 2017.
2017/11 : Affectation des résultats de l’exercice 2016 pour le budget de la commune.
2017/10 : Approbation du compte de gestion pour le budget de la commune au titre de l’année 2016.
2017/09 : Approbation du compte administratif de la commune au titre de l’année 2016.
2017/08 : Régime indemnitaire du Maire, du Maire délégué et de ses adjoints.
2017/07 : Avenant n°03 à la convention relative à l’organisation de l’Agence Postale Communale.
Compte rendu de la séance.
Séance du 30 janvier 2017
2017/06 : Concession de bail de l’appartement communal de Montagnac-Montpezat situé rue des Punis.
2017/05 : Recrutement de deux agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activité du centre de loisirs sans hébergement “La Rabassière”.
2017/04 : Modification du règlement intérieur du centre de loisirs sans hébergement “La Rabassière”.
2017/03 : Tarifs communaux pour le centre de loisirs sans hébergement “La Rabassière”.
2017/02 : Attribution d’une indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal : Monsieur Claude BOSSU.
2017/01 : Transfert de la compétence “Plan Local d’Urbanisme” à la communauté d’agglomération “Durance, Lubéron, Verdon Agglomération”.
Compte rendu de la séance.